Labellisation BBC – Effinergie – Synthèse

Allez, encore un petit billet bien sérieux, désolée, promis le prochain ça sera du gros n’importe quoi qui fait rire.

En attendant, vous avez quand même en exclu le résultat de nos recherches sur le sujet labellisation BBC – Effinergie (hein?). L’épisode 1 de la certification c’est par ici.
4 organismes délivrent la certification BBC. Si vous êtes un particulier, y’a pô le choix, c’est Promotelec. Et donc vous devez être BBC, mais aussi Effinergie (oui, c’est comme ça, Le label Performance de Promotelec c’est BBC- Effinergie).

Alors, déjà, des ptits liens ou pdf à imprimer et à potasser :

Le lien vers le décret d’application de la nouvelle loi de finances (qui dit qu’on touche des soussous si on fait une maison basse conso)
http://www.anil.org/fr/analyses-et-commentaires/analyses-juridiques/2008/loi-de-finances-pour-2009-et-loi-de-finances-rectificative-2008/loi-de-finances-pour-2009/

Le cahier des prescriptions BBC-Effinergie édité par Promotelec
http://www.promotelec.com/pdf/produits/Cahier_Prescriptions%20PRO1248-3.pdf

Un nouveau forum où ça discute grave thermique
http://pulligny.free.fr/forum/viewtopic.php?f=3&t=18

Ensuite, le comment et quand qu’on fait
Au début des travaux de construction (AVANT LA POSE DE L’ISOLATION), si vous êtes particuliers, vous envoyez votre demande de labellisation à un organisme certificateur (Promotelec, par ex).
Il y a même maintenant une possibilité de déposer la demande on line :
cliquer 
Ce qui veut dire, et ce qui pourrait être intelligent, c’est d’avoir fait réaliser une étude thermique avant, parce que vous devez l’envoyer avec un chèque et votre dossier de demande à l’organisme certificateur.

Ils peuvent venir en cours de constructeur faire des visites et viennent de toute façon à la fin contrôler 70 points de conformité.
La maison doit être conforme et doit montrer une valeur d’étanchéité à l’air inférieure à un seuil.

Merde, on a un poêle à bois…
…Ou tout autre équipement qui ne rentre pas dans le gentil logiciel de calcul de la RT2005. Oui mais le label BBC est calculé selon le même mode calcul que la RT2005. Alors comment qu’on fait?
BBC Effinergie a quand même pensé à nous. C’est censé être pas trop compliqué, on peut quand même pas dire que c’est mega simple, et pour le moment c’est pas bien rapide, mais il y a une solution.
Il y a une commission chargée de statuer sur les demandes de dérogation : c’est la commission titre V.
Vous trouverez la procédure ici : la fameuse commission Titre V  et sur le site d’Effinergie.
Il s’avère que globalement c’est au bureau d’étide thermique de proposer et défendre un mode de calcul qui intégrerait le bois.
On dépose la demande de dérogation, aux impôts, en même temps que le dossier avec les fichiers de calcul « à la louche » (« dégradé » ils mettent, eux..) auprès de l’organisme certificateur, et la justification de ce mode de calcul. 
Si vous avez des questions, ils ont ouvert une boîte mail dédiée : rt.titre5@developpement-durable.gouv.fr

EDIT FIN AVRIL :
On a bien avancé, fait les calculs, déposé nos dossiers. Pour les infos fraîches, suivre
la catégorie BBC-Effinergie.

EDIT 14 MAI :

Une demande de Titre V « systèmes  » concernant l’intégration d’un poêle bois en maisons individuelles est en cours de validation et devrait être validée d’ici la fin du mois.

Cela signifie que si votre opération entre dans le cahier des charges de ce Titre V « systèmes », vous n’aurez pas besoin de faire de demande Titre V « opération », il vous suffira simplement de suivre les recommandations de l’arrêté à paraître pour entrer votre système dans le logiciel de calcul règlementaire.

Voici le cahier des charges correspondant :

– La prise en compte des appareils indépendants de chauffage à bois (poêles à granulés et à buches) dans les maisons individuelles d’une surface habitable inférieure à 110 m² et respectant la contrainte suivante : Ubat < Ubatbase – 25% soit une isolation correspondante à une maison BBC. Ces appareils de chauffage à bois sont associés à un système de chauffage complémentaire dans la salle de bain.

En revanche, si votre opération n’est pas compatible avec ce cahier des charges, il devra faire l’objet d’une demande de Titre V « opération ».

Les 110 m² concernent la partie à chauffer avec le poêle, ainsi si vous placez un appoint électrique dans la salle de bain, vous pouvez déduire la surface de la salle de bain, vous pouvez ainsi sans doute passer sous la barre des 110 m².

Le fait de déposer une demande Titre V « opération » ne bloque pas la suite du chantier, en revanche si votre demande est rejetée par la commission, vous ne pourrez être labélisés BBC.

Et enfin, le combien ça coûte
Voici quelques éléments de coût trouvés on the web, je vous ajouterai les miens quand j’aurais les devis :

-Bilan selon Reglementation RT 2005 = 406€ TTC (offre pour Kerbiloute : 335€ TTC)
-Cout du Label Promotelec Performance = 394.68 € TTC (inchangé au 30 mars 2009)
-Test BlowDoor de 514€ TTC a 1500€ TTC selon la prestation (test d’étanchéité à l’air, obligatoire, il y a une valeur seuil à ne pas dépasser pour obtenir le label)

Ce qui fait un coût compris entre 1314€ et 2300€ pour la certification, hors travaux supplémentaires éventuels à ajouter pour obtenir le label. Ce qui est, si on passe sans modifs, quand même vachement moins que 40% de crédit d’impôts sur nos intérêts d’emprunt pendant 7 ans!

En ce qui nous concerne, label veut dire chauffe eau solaire, c’est à dire sans intégrer d’aide ni de crédit d’impot, environ 8000e supplémentaires à avancer en trésorerie.
Ce qui amène, dans le cas de Kerbiloute,  le surcout pour atteindre le label à 10KE.

A vos calculatrices…

So’

PS : Je vais ptet passer ce billet en page permanente, y’a moyen que ça intéresse du monde. Pis je vais pouvoir le modifier au fur et à mesure de mes avancées!

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8 réflexions sur “Labellisation BBC – Effinergie – Synthèse

  1. Bonjour So,Alors c’est intéressant cette histoire de poêle à bois. Suite aux informations que j’ai lues, sur le blog de Kerbiloute entre autre, j’ai appelé un BET. J’ai découvert que la dérogation Titre V n’est plus nécessaire pour les poêles à bois, depuis l’arrêté du 9 juin 2009.A suivre…Sylvain.

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  2. Ah? A vérifier, pour moi, la titre V existe toujours, par contre c’est une titre 5 Système et non pas une titre 5 opération qui s’applique, et ce, seulement pour les maisons de moins de 110 m2. Pour les autres, la titre 5 Opérations est toujours nécessaire. Et dans tous les cas il faut passer par la titre 5 tant qu’on est pas dans la RT2010…je vais regarder ton lien.

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  3. Bonjour So,Excellent, ce blog de maison. Notamment tout ce qui concerne le label BBC et la gestion des coûts. Je suis dans un cas de construction similaire, et je pense que je vais faire un blog aussi sur notre projet. Pourrais tu refaire un récap, des différentes phases pour la mise en place du label ? contact du BET, contact Promotelec, et les demandes associées, etc.C’est vraiment encore assez obscure cette démarche, et comme tu le dis les constructeurs ne sont pas encore bien informés ! Un comble, non ?!Merci pour ton travail et bon courage,Sylvain.

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  4. Salut… Oui, nous abandonnons finalement, à cause du poêle qui pénalise vraiment beaucoup. Je tacherai le mois prochain ou celui d’après de remettre à jour mes infos (ça a bougé!!) Bon courage et bonne continuation!

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  5. Bon je viens d’avoir un bureau d’étude qui m’a dit que le Titre V n’avait encore pratiquement jamais été donné pour une construction de particulier, juste quelques industriels…Il m’a dit qu’avec mon chauffage bois j’aurais toutes les difficultés à avoir ce label BBC aujourd’hui. Les logiciels n’intègrent pas encore le calcul avec poele et ils sont obligés de faire un calcul avec chauffage électrique !Bref on est franchement loin du Grenelle et des beaux sentiments écolo 😦

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  6. Ecoute…. un peu de patience peut être qu’on l’aura direct après la commission de Mardi, et tu pourras lui dire!!! ( J’ai déjà un exemple ici de titre V donnée à un particulier pr le poêle à bois : http://franck-nat.over-blog.com/article-29294040-6.html, le mec qui a aidé à l’obtenir m’a confirmé que les calculs de mon BET étaient cohérents…) Et sur les forums que je fréquente, deux personnes ont déjà eu la dérogation pour le poêle. Bien sur que les logiciels n’intègrent pas le poêle (enfin pas bien sur…) mais c’est pour ça que la commission titre V existe!! Si tu veux que je t’envoie par email les fichiers de calcul pour que tu les montres à ton BET…

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  7. je viens de vérifier 01/12/2008 !mouais bon ben j’avais calculé environ +2500 e TTC pour ajout isolation, etude et promotelec, jcrois je vais pas faire et rester RT2005.ça vaut le coup avec 40% sur 7 ans, sinon l’effort est trop grand pour nous.

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